Déposée le 1 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROBRAILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EUROBRAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROBRAILLE domicilié(e) 64 RUE DE CRIMEE - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 825 863 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAMIEN MAUDUIT, EUROBRAILLE domicilié(e) 64 RUE DE CRIMEE - 75019 - PARIS - France.
La marque EUROBRAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROBRAILLE, SAS - 64 RUE DE CRIMEE - 75019 - PARIS - France - SIREN 378825863
DAMIEN MAUDUIT, EUROBRAILLE - 64 RUE DE CRIMEE - 75019 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2000 n°2171613 - Publication au BOPI 2000-04-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10
Inscription le 31 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292588 - Publication au BOPI 1999-12-31
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2010 n°2455189 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-11-15
Appareil électronique à base de microprocesseurs destiné aux personnes aveugles pour visualiser sur affichage BRAILLE les informations reÇues d'un ordinateur, d'un serveur télématique, centrale téléphonique ou autre appareil;l'appareil peut être prévu avec des avertisseurs sonores mélodiques. Programme pour ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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